Pour les médecins et les cabinets
Le courrier des patients reste sur votre bureau.
Klar filtre le spam dans Apple Mail, sur votre propre Mac. L’extension qui lit votre boîte n’a pas la permission réseau, ce qu’un patient vous écrit ne va donc pas plus loin.
Télécharger Klar gratuitementL’obligation
L’adresse seule peut suffire à dire le diagnostic.
L’article R4127-4 du code de la santé publique ne pose pas un critère de contenu : le secret couvre tout ce qui est venu à la connaissance du médecin dans l’exercice de sa profession, non seulement ce qui lui a été confié, mais aussi ce qu’il a vu, entendu ou compris. L’article L1110-4 le double, l’article 226-13 du code pénal le sanctionne, un an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende. La correspondance d’un patient, elle, peut contenir des données sensibles : le RGPD définit la donnée de santé comme celle qui révèle l’état de santé d’une personne (art. 4, point 15), l’art. 9, § 1 en interdit le traitement sauf motif précis, et l’art. 9, § 3 fait reposer l’un de ces motifs sur le secret professionnel de celui qui la manipule. Tous les messages d’une boîte de cabinet ne sont pas des données de santé : les factures et le planning n’en sont pas. Mais la part patient peut en contenir, et c’est la part qu’un filtre ne peut pas distinguer avant de l’avoir lue.
Les en-têtes ne sont pas un entre-deux confortable. Le RGPD traite comme donnée de santé ce qui révèle l’état de santé, et un couple expéditeur/destinataire entre une personne nommée et un cabinet d’oncologie le révèle, que quelqu’un ait ouvert le corps du message ou non. C’est bien pour ça que l’endroit où tourne le filtre compte ici plus que presque partout ailleurs.
Article R4127-4 du code de la santé publiqueLa réponse de Klar
Personne hors du cabinet ne le lit.
Klar est une extension Mail. Elle note chaque message sur votre Mac à son arrivée et n’écrit rien ailleurs. Il n’y a aucun prestataire à soumettre au secret, et aucune copie du message d’un patient qui attend sur le serveur de quelqu’un d’autre.
La partie de Klar qui lit votre courrier est une extension Mail sandboxée par Apple, livrée sans l’entitlement réseau. Ce n’est pas que nous promettons de n’envoyer votre courrier nulle part. C’est que macOS refuse la connexion, parce que la permission n’a jamais été demandée. La classification tourne sur votre Mac, instantanément.
Ce que ça change en pratique
- Aucun accès réseau
- L’app App Store gratuite et son extension Mail sont livrées sans l’entitlement réseau. macOS refuse toute connexion qu’elles tenteraient d’ouvrir. C’est une permission que l’app n’a pas, pas une règle qu’elle promet de suivre.
- Le modèle est livré avec l’app
- Le classifieur est un transformeur multilingue embarqué dans l’app. Rien n’est téléchargé à l’arrivée d’un message, donc Klar fonctionne pareil dans le train et au cabinet.
- Aucun compte
- Il n’y a rien à créer, et aucun serveur de licence que l’app gratuite appelle. Nous ne savons pas qui vous êtes, ce qui reste le seul moyen durable de ne détenir aucune donnée sur vous.
- Le moteur est open source
- Le moteur de scoring est sous AGPLv3. Vos informaticiens n’ont pas à nous croire sur parole. Ils peuvent lire le code, le compiler, et regarder ce qu’il fait.
Les questions que votre référent conformité va poser
Faut-il une certification HDS ?
Non, et la raison mérite d’être précise plutôt qu’assénée. La certification HDS vise l’hébergement de données de santé pour le compte d’autrui, au sens de l’article L1111-8 du code de la santé publique. Et la charge de la vérification est sur vous : l’article R1111-8-8 II dit que le responsable de traitement qui confie l’hébergement de données de santé à un tiers s’assure que celui-ci est titulaire du certificat de conformité. L’app gratuite ne peut envoyer aucun message où que ce soit, il n’y a donc rien de vous sur nos serveurs à certifier, et rien à vérifier de votre côté. Un filtre cloud qui stocke ou met en quarantaine est une autre question, parce que là, la correspondance de vos patients reste chez un éditeur.
Notre logiciel de dossiers est déjà hébergé. Est-ce que ça change quelque chose ?
Oui, mais l’affirmation est plus étroite qu’elle en a l’air. Klar décide seulement de l’endroit où le filtrage anti-spam se fait. Si vos dossiers vivent dans un système hébergé, c’est un arrangement à part, avec ses propres contrats, et un filtre anti-spam n’y touche pas. Ce qui change, c’est que votre boîte de réception cesse d’être une deuxième copie, plus discrète, de la correspondance de vos patients sur les serveurs d’un éditeur de filtrage.
Est-ce que quoi que ce soit quitte la machine ?
Pas depuis l’app App Store gratuite : elle n’a pas la permission réseau. Klar Plus, la version payante que vous installez vous-même, utilise le réseau à deux endroits, la vérification de licence et les mises à jour du modèle. Ni l’une ni l’autre ne transporte votre courrier. Renvoyer des exemples de spam pour améliorer le filtre est une option distincte, désactivée tant que vous ne l’activez pas. La liste complète est sur la page local-first.
Faut-il un contrat de sous-traitance avec vous ?
C’est une question pour votre propre conseil, et la réponse dépend de la partie de Klar que vous faites tourner. L’app App Store gratuite ne nous envoie rien, il n’y a donc rien que nous traitions pour votre compte. Notre politique de confidentialité détaille ce que nous détenons, ce qui pour l’app est strictement rien. Si vous activez la contribution d’exemples de spam dans Klar Plus, cela change, et c’est une décision à examiner plutôt qu’un réglage par défaut.
Soyons précis
Ce que nous n’affirmons pas.
Nous ne donnons pas de conseil juridique, et un filtre anti-spam ne met personne en conformité. Vos obligations sont les vôtres, et c’est auprès de votre ordre, de votre régulateur ou de votre DPO qu’il faut les éprouver. Ce que nous pouvons vous dire, c’est exactement où le logiciel tourne et ce qu’il a le droit de faire, la partie que la plupart des éditeurs vous laissent déduire.
Nous ne prétendons pas non plus filtrer parfaitement. Aucun filtre ne le fait, et un éditeur qui vous cite un chiffre de précision unique cite un chiffre tiré de son corpus, pas de votre boîte. Ce que nous disons, c’est que se tromper sur un message sur votre Mac et se tromper sur ce même message sur le serveur de quelqu’un d’autre ne sont pas la même erreur.
Lire l’argument local-first en entierGratuit, sur le Mac App Store
Essayez-le sur la boîte que vous ne pouvez pas risquer.
macOS 14 ou plus récent, Apple Silicon. Aucun compte, aucun cloud, aucune configuration. Klar filtre dans Apple Mail et rien n’est envoyé nulle part.
